Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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1. Bulletin légales :

Le site pawsitivedog.squarespace.com est l'unique propriété de la Micro Entreprise Pawsitive Dog, qui le fournit.

Micro Entreprise Pawsitive Dog - N° Tel : 0679593125

2 rue yvonne de gaulle 92600 asnières sur seine
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 913 173 126 00016
Adresse mail : pawsitivedog92@gmail.com

Le Concepteur du site suivant est : MARIE Eléa
Le Chef de la publication : MARIE Eléa
Ou contacter le Responsable de la publication : elea.marie@icloud.com


Le Webmaster est : MARIE Eléa

Ou joindre le Développeur : elea.marie@icloud.com


Hebergeur du site web : SQUARESPACE

N*TVA : 527641

Siège Sociale de l'entreprise : Ship Street Great Dublin 8 Irlande D08 N12C



Ces mentions ont été générées via cet outil


2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site : pawsitivedog.squarespace.com est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site web pawsitivedog.squarespace.com regroupe différents services, dans l'état, disponibles pour les usagés. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu'envers le Développeur du site pawsitivedog.squarespace.com. Le site pawsitivedog.squarespace.com est mis à jour régulièrement par MARIE Eléa.
MARIE Eléa s'efforce de prescrire sur le site internet pawsitivedog.squarespace.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations répandu sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.


3. Exigence d'accessibilité :

Le site pawsitivedog.squarespace.com est généralement accessible aux usagers 24/24h, 7/7j, sauf en cas d'interruption, programmée ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, pawsitivedog.squarespace.com s'engage à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une redevance de moyen, pawsitivedog.squarespace.com ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service


4. Droit de propriété intellectuelle :

MARIE Eléa est propriétaire unique de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, bande sonore, logiciels etc…
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Toute reproduction site suivant pawsitivedog.squarespace.com, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l'un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf acceptation préalable de MARIE Eléa, propriétaire du site suivant à l'email : elea.marie@icloud.com, à défaut elle sera désigné comme constitutive d'une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Liens hypertextes et cookies :

Le site internet pawsitivedog.squarespace.com contient différents URL hypertextes vers plusieurs sites (partenaires, sites sources .) mis en place avec l'accord de MARIE Eléa
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6. Protection des personnes & biens - Maniement des données personnelles :


En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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